Couple : Comment eviter l’indivision entre les bambins et le conjoint survivant ?

Imaginez que vous mourriez demain. Bon, on a deja fera mieux Afin de debuter un dossier. Mais la preparation une succession est un sujet primordial pour votre couple qui commence a accumuler 1 capital. Un sujet, non seulement gui?re tres reluisant, et surtout particulierement complexe. Car il faut jongler et tomber sur des solutions a diverses objectifs : abriter le conjoint survivant, transmettre parfaitement a ses enfants, ou bien limiter les droits de succession. Pour l’ensemble de ces objectifs, Sans compter que outre couples utilisent a bon escient l’assurance-vie, le contrat de capitalisation mais aussi la donation au soir vivant. Mais ces solutions, des plus questo collegamento ipertestuale classiques, ne permettent gui?re d’eviter de se retrouver au sein d’ une position particulierement inconfortable : sans garde-fou, le conjoint survivant va parfois se retrouver en indivision ou en demembrement avec ses bambins sur les biens dont le couple est proprietaire, dont la residence principale. Un schema qu’il coi»te plus eviter aussi lorsqu’on s’entend tres bien avec ses enfants et qu’ils s’entendent beaucoup entre eux. C’est surtout une position particulierement ardu a empi?cher, MEME quand on est marie sous le regime d’la communaute, ainsi, MEME si l’on a realise une donation au soir vivant

• L’indivision apres le deces de le conjoint, une situation inconfortable. et tres courante
• Avis d’expert : Vincent De Baets, diplome notaire.
• Cas pratique : Jean-Pierre et Jeanine
• Pour aller plus loin : le demembrement, situation inconfortable ou veritable outil patrimonial

1 – L’indivision apres le deces de son conjoint, une situation inconfortable. et tres courante

Le regime d’une communaute legale, reduite aux acquets, permettra a un couple de construire une communaute de biens : l’ensemble des biens et les fonds acquis pendant le mariage paraissent des biens communs, qui appartiennent a toutes les deux epoux.

Avoir des biens communs ne veut pas dire qu’au premier deces, le conjoint survivant recupere l’integralite des biens du couple. C’est une idee recue, ancree dans l’esprit d’un grand nombre de couples maries sous la cure de la communaute et qui ne prevoient donc pas suffisamment la succession au premier deces.

Par exemple, au premier deces, la moitie d’la communaute entre dans l’actif successoral du defunt. Sur cet actif successoral, le conjoint survivant a l’opportunite, selon les regles de devolution legale, d’opter pour 100% des biens du defunt en usufruit (sauf lorsqu’il y a des enfants d’une autre union) ou ? des biens en pleine propriete. Le conjoint survivant doit donc partager les biens en communaute au milieu des enfants.

Le partage des biens du defunt entre enfants et conjoint survivant n’est pas toujours une mauvaise chose. Un couple est en mesure de souhaiter transmettre une part des biens au premier deces a toutes les enfants, notamment Afin de limiter les droits de succession puisque chaque enfant jouit d’un abattement de 100 000 euros i  propos des transmissions (succession ou donation l’ensemble des 15 annees) de leur parent.

Mais cela creee une situation qui est souvent inconfortable concernant le conjoint survivant : Etre en indivision ou en demembrement avec ses enfants sur la residence principale. Ce ” partage ” une residence principale induit la necessite de reclamer a ses bambins leur accord sur la vente de ce bien ainsi que le partage du prix entre le parent survivant et les enfants.

Meme si les enfants seront souvent, naturellement, bienveillants avec le conjoint survivant, etre en indivision avec ses bambins est tres inconfortable :

• A 80 annees, lorsque des bambins ont la cinquantaine ou la soixantaine, l’autorite du conjoint survivant reste reellement fragile
• Les objectifs patrimoniaux des enfants sont souvent cruciaux a cet age et ont la possibilite de etre incompatibles avec ceux du conjoint survivant. Sans oublier ceux des beaux-enfants et des petits enfants.
• Les enfants ne sont nullement tous dans la meme situation et gerer une indivision, avec le conjoint survivant comme usufruitier, va creer beaucoup de desaccords entre des bambins.

Comment parer a votre situation ?

Maints couple ont pense qu’ils pourraient y echapper en realisant une donation au soir vivant. Mais c’est la 1 deuxieme quiproquo, une autre idee recue : une donation au soir vivant n’empeche nullement l’ouverture une succession. Elle ne fera que rajouter une option pour le conjoint survivant, la faculte de choisir ? des biens en pleine propriete et ? en usufruit. Et donc, a moins que la residence du couple represente moins d’1/4 de l’actif successoral, le conjoint survivant devra quand aussi partager le beaucoup avec les enfants.